17 juin 2014 à 18:36
Affaire: Lance Missile c/ Bandrélè Foot 2 du 19/04/2014 ( 4ème journée - PLD )
La Commission,
Pris connaissance de la réserve de qualification formulée par le capitaine de lance Missile de Dapani
sur la feuille d’arbitrage et confirmée par courriel le 05/05/2014 pour la dire recevable en la forme et
dans les délais.
Motif : « le club de Bandrélè Foot 2 s’est présenté avec une équipe de 6 joueurs pas de
licences ni certificats médicaux plus 3 passeports ».
Jugeant en premier ressort,
Vu la feuille d’arbitrage et les mentions qui y sont portées,
Vu les fiches des joueurs du club Bandrélè Foot saison 2014,
Constatant que la licence n°2545381048 du joueur DAROUSSI EL SATH est enregistrée le
19/05/2014, la licence n°2547180299 du joueur MADI NOUDIA est enregistrée le 21/05/2014, la
licence n°2547181660 du joueur MZE MADI EL FAROUK est enregistrée le 19/05/2014, la licence
n°2547181693 du joueur SAID ANLI est enregistrée le 19/05/2014 et la licence n°2546844735 du
joueur MCHAMI THIKFINE est enregistrée le 15/05/2014 alors que la rencontre a eu lieu le
04/05/2014 pour dire que Bandrélé Foot 2 a enfreint à l’article 51 et 52 du RI 2013.
De plus le joueur HALA ANDHUM ne figure même pas dans le fichier des licenciés de Bandrélé
Foot à la date 10/06/2014 pour aussi que Bandrélé Foot 2 a enfreint à l’article 51 et 52 du RI 2013.
Par ces motifs décide,
Match perdu par pénalité et donne gain à Lance Missile de Dapani. PV n°3 de la CRSR 2014 Page 9
De mettre à la charge de Bandrélé Foot 2 le droit de confirmation de 20€ à la place
de Lance Missile de Dapani. ( Art 82 , RI 2013 )
D’infliger des amendes : 180€ à Bandrélé Foot pour 9 licences manquantes
( Art 82 , RI 2013 ) et 300€ pour inscription sur la feuille d’arbitrage de 6 joueurs
non licenciés. ( Annexe III, RI 2013 ). ( au total 480€ d’amende à Bandrélé Foot )
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